Déposée le 25 juillet 1997 par BOURSSE Claude et VIAL Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Les déposants sont BOURSSE Claude domicilié(e) PARC DES MURONS, 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et VIAL Monique domicilié(e) PARC DES MURONS, 11 RUE FRANCOIS DURAFOUR, 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AURIS, M. BOURSSE Claude domicilié(e) PARC DES MURONS, 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.
La marque BIOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSOM arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
BOURSSE Claude a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPOL CONCEPT
BOURSSE Claude - PARC DES MURONS, 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France
VIAL Monique - PARC DES MURONS, 11 RUE FRANCOIS DURAFOUR, 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France
AURIS, M. BOURSSE Claude - PARC DES MURONS, 90146 - 42163 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2007 n°2345485 - Publication au BOPI 2007-07-02
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460560 - Publication au BOPI 2007-09-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Inscription le 27 avril 2012 - Changement d'adresse n°574756 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-27
Renouvellement avec limitation le 28 juillet 2017 n°2656063 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-28
Aimants, notamment aimants permanents, fils magnétiques, bobines d'électro aimants. ; Appareil pour favoriser le sommeil ou pour le provoquer. Appareil de magnétothérapie. ; Meuble, lit, literie (à l'exception du linge de lit), chaise, siège, chaise longue.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOSOM"
